Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ASSOCIATION CULTURELLE DES FRANCAIS D'ORIGINE ARMENIENNEDE SEPTEMES-LES-VALLONS ET DE SES ENVIRONS
Nouveau titre : ASSOCIATION CULTURELLE DES FRANCAIS D'ORIGINE ARMENIENNE DE SEPTEMES-LES-VALLONS ET DE SES ENVIRONS
Nouvel objet : préserver et promouvoir, auprès du plus grand nombre, la culture et l'histoire arménienne sur l'ensemble du territoire national et plus particulièrement au sein de la région sud, et, parallèlement, de tisser des liens et d'apporter une aide notamment aux personnes en situation d'urgence ou de vulnérabilité sur le territoire de la république d’Arménie ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 13
Préfecture : Bouches-du-Rhône
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500470292
Numéro de l'annonce : 292
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W133034547
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0131026357
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 133P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03