développer un projet d'habitat groupé socialement mixte, intergénérationnel, accessible, écologique et bioclimatique et ouvert sur son territoire ; elle souhaite également contribuer à l'émergence et au développement de quartiers écologiques et à la diffusion des valeurs de l'habitat groupé
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : HABITAT GROUPÉ JULLIEN 12
Nouveau titre : PLACE DES HABEILLES
Nouvel objet : créés pour donner continuité à l'esprit participatif, solidaire et non-violent qui a présidé à la construction de cet habitat ;les espaces communs (ec) : consiste en la gestion de l'usage, de utilisation de ces espaces, de leurs équipements, de l'entretien et son autofinancement ; la gestion est collective et tous les habitants y participent afin de garantir une répartition équitable de l'usage, des charges financières et de l'entretien ; les salles d'activités (sa) : la gestion et l'utilisation des locaux d'activités (la) , ainsi que le développement et l'accompagnement d' activités liées à l'utilisation de ces espaces et leur autofinancement ; ces activités sont : artistiques ; culturelles ; éducatives ; sociales ; sportives ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 13
Préfecture : Bouches-du-Rhône
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500470287
Numéro de l'annonce : 287
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W133017528
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 750146037
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 75014603700049
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 133P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03