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Mission
oeuvrer en zones NC et ND du plan d occupation des sols de la commune de Noves et de la commune de Saint Rémy de Provence, a la conservation de la destination agricole des terrains
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Terre de Provence
- aide à la création d'activités économiques individuelles 👉 Terre de Provence
@
Commune & Contact
Commune
Noves (13550)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W132004966
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0132007027
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 132S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
aide à la création d'activités économiques individuelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr