M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Oeuvrer en zones nc et nd du plan d occupation des sols de la commune de noves a la conservation de la destination agricole des terrains
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — BOUCHES-DU-RHONE
@
Commune & Contact
Commune
NOVES (13550)#
Identifiants
Identifiant
132S0132007027
Copié !
Historique
0132007027
Copié !
RNA
W132004966
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 132S
Observation : W132004966
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.