RUGBY CLUB SÉNAS MALLEMORT (RCSM) Active Sénas Rugby Club de sport W132001705 508958584 Créée en 2007 pratique du rugby et des activités physiques sportives Contact WEBhttps://www.rugby-senas-mallemort.fr/
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sénas (13560) 350 AVENUE DE LA CAPELETTE, 13560 SENAS Identifiants RNAW132001705 SIREN508958584 Historique Créée le 19/10/2007, dernière déclaration le 11/02/2026 6 évènements 19/10/2007 Création 19/10/2007 Enregistrement INSEE 03/11/2007 Publication au Journal Officiel 11/02/2026 Dernière déclaration 11/02/2026 Dernier évènement INSEE 21/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 11/02/2026 / Modification 11/02/2026 Modification Transfert du siège : 350 avenue de la Capelette, 13560 Sénas Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.