ASSOCIATION RUGBY CLUB PERTUISIEN Active Pertuis Rugby Club de sport W841000653 341290393 Créée en 1971 rugby Contact WEBhttps://rcpertuisien.ffr.fr/
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pertuis (84120) RTE D AIX EN PROVENCE, 84120 PERTUIS Identifiants RNAW841000653 SIREN341290393 SIRET34129039300014 HIST.0841001030 Historique Créée le 29/04/1971, dernière déclaration le 27/06/2025 5 évènements 29/04/1971 Création 01/01/1985 Enregistrement INSEE 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 27/06/2025 Dernière déclaration 27/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.