LIGUE RÉGIONALE DE SKI PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Active Aix-en-Provence 2018-02-14
M

Mission

constitution en application des dispositions de l'article L 131-11 du Code du Sport qui dispose que "les fédérations agréées peuvent confier à leurs organes nationaux, régionaux ou départementaux une partie de leurs attributions conformément aux dispositions obligatoires prévues aux deuxième alinéa du 1 de l'article L 131-8 ; contrôle de l'exécution de cette mission et accès aux documents relatifs à la gestion et à la comptabilité de ces organes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aix-en-Provence (13080)

Associations de Aix-en-Provence

Siège INSEE

62 CHEMIN DU VIADUC, 13090 AIX-EN-PROVENCE

Contact

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Identifiants

RNA
W131011996
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
839110491
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Activité

Sports de neige (ski alpin, ski de fond, snowboard) , montagne

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr