SOCIETE DE CHASSE LA CLUZELLE

Active Sanvensa 1999-02-23
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse qui le désirent, les résidents et les chasseurs non-résidents de la commune qui seraient admis afin de veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédés ou loués leurs droits de chasse ; procéder à la régularisation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord ; favoriser la répression du braconnage ; organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleurs exercice de ce loisirs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sanvensa (12200)

Associations de Sanvensa

Siège INSEE

LE BOURG, 12200 SANVENSA

Contact

#

Identifiants

RNA
W123005664
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
903684264
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0123002744
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 123S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr