ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOR ET BAR Active Bor-et-Bar Chasse W123001685 Créée en 1982 favoriser la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bor-et-Bar (12270) Identifiants RNAW123001685 HIST.0123001392 Historique Créée le 08/07/1982, dernière déclaration le 13/05/2026 4 évènements 08/07/1982 Création 24/07/1982 Publication au Journal Officiel 13/05/2026 Dernière déclaration 28/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1982-07-24 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.