ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE ST REMY Active Saint-Rémy Chasse & Pêche Chasse W123000933 Créée en 1964 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Rémy (12200) Identifiants RNAW123000933 HIST.0123000804 Historique Créée le 03/09/1964, dernière déclaration le 20/05/2026 4 évènements 03/09/1964 Création 30/09/1964 Publication au Journal Officiel 20/05/2026 Dernière déclaration 03/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.