ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE BRANDONNET Active Brandonnet Parents d'élèves W123000501 Créée en 1983 Favoriser une liaison permanente entre les instituteurs et les familles Contact EMAILapebrandonnet12@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Brandonnet (12350) Identifiants RNAW123000501 HIST.0123001486 Historique Créée le 24/11/1983, dernière déclaration le 02/02/2023 4 évènements 24/11/1983 Création 21/12/1983 Publication au Journal Officiel 02/02/2023 Dernière déclaration 02/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1983-12-21 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.