ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ÉCOLE SAINT GÉRAUD DE MONTBAZENS Active Montbazens Parents d'élèves W123000869 Créée en 1964 aider l'école Contact EMAIL@apel12.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Montbazens (12220) Identifiants RNAW123000869 HIST.609 Historique Créée le 07/09/1964, dernière déclaration le 06/11/2025 4 évènements 07/09/1964 Création 23/10/1964 Publication au Journal Officiel 06/11/2025 Dernière déclaration 08/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.