SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SEBRAZAC

Active Sébrazac 1962-08-08
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, l'élevage, la destruction des nuisibles et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possède le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sébrazac (12190)

Associations de Sébrazac

Siège INSEE

MAIRIE, 12190 SEBRAZAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W122003642
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
822690467
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122001223
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Observation : dernière date publication enregistrée :1962-08-25

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr