ASSOCIATION DE CHASSE DE SEVEYRAC

Active Bozouls 2010-09-08
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse ; conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque ; organisation de la chasse ; protection du gibier de repeuplement ; répression du braconnage ; destruction des animaux nuisibles ; organisation de réserves sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bozouls (12340)

Associations de Bozouls

Siège INSEE

SEVEYRAC, 12340 BOZOULS

Contact

#

Identifiants

RNA
W122002901
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534783238
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr