Mission
regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse qui le désirent, les adhérents admis de veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédé ou loué leur droit de chasse, favoriser la répression du braconnage, organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce loisir, veiller à la gestion du gibier
Domaines
- chasse 👉 Pays Ségali Communauté
Commune & Contact
Commune
Cabanès (12800)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 122P
Observation : dernière date publication enregistrée :1958-09-18
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr