M
Mission
regrouper tous les défenseurs d'un droit de chasse qui le désirent, les résidents et les chasseurs non résidents de la commune qui seraient admis afin de veiller au respect des propriétés et des récoltes, procéder à la régularisation des animaux malfaisant sur les terrains des propriétaires qui auront cédés ou loués leurs droits de chasse, favoriser la répression du braconnage
Domaines
- chasse 👉 Pays Ségali Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Cabanès (12800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W122002675
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 123S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr