UN FOUR A FALGOUS-LE-HAUT Active Belmont-sur-Rance Monuments historiques W121003269 Créée en 1995 restauration du four banal de Falgous le Haut Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belmont-sur-Rance (12370) Identifiants RNAW121003269 HIST.0121003050 Anciennes informations Historique Créée le 13/06/1995, dernière déclaration le 13/06/1995 4 évènements 13/06/1995 Création 13/06/1995 Dernière déclaration 12/07/1995 Publication au Journal Officiel 08/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.