ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE DE BRUSQUE Active Brusque Éducation populaire W121002425 Créée en 1949 éducation populaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brusque (12360) Identifiants RNAW121002425 HIST.0121000476 Historique Créée le 14/03/1949, dernière déclaration le 24/10/1984 4 évènements 14/03/1949 Création 01/04/1949 Publication au Journal Officiel 24/10/1984 Dernière déclaration 22/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernier mouvement 1984 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.