ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-ROME DE TARN

Active Saint-Rome-de-Tarn 2000-03-23
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. contribuer à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Rome-de-Tarn (12490)

Associations de Saint-Rome-de-Tarn

Contact

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Identifiants

RNA
W121002105
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121003527
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr