ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT BEAUZELY

Active Saint-Beauzély 1974-08-28
M

Mission

dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducationcynégétique des membres, réguler les nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion, et du schéma départemental de gestion cynégétique, contribuer à la conservation des habitats naturels, de la faune et flore sauvages, respecter les p

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Beauzély (12620)

Associations de Saint-Beauzély

Contact

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Identifiants

RNA
W121001244
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121002048
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr