ASSOCIATION DE CEZILLE

Active Ségur 1995-04-27
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse qui le désirent, sur la commune, et les non-résidents de la commune qui seraient admis, pour organiser techniquement la chasse pour un meilleur exercice de ce sport, procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ségur (12290)

Associations de Ségur

Contact

#

Identifiants

RNA
W121001829
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121003028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Observation : n'a pas fait de déclaration entre 1995 et 2009, sauf une déclaration incomplète du bureau en 2004.

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr