LE BOIS DES DOLMENS

Active Salles-Curan 1993-03-22
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse qui seraient admis après avis du Conseil d'Administration ainsi que toutes autres personnes qui y seraient autorisées dans les conditions prévues par l'article 4 du présent statut ; veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédé leurs droits de chasse à ladite association ; procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord, favoriser la répression du braconnage, organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Salles-Curan (12410)

Associations de Salles-Curan

Contact

#

Identifiants

RNA
W121001707
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0121002815
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 121S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr