SOCIETE DE CHASSE DE SAINT-SEVER DU MOUSTIER Active Saint-Sever-du-Moustier Chasse W121001622 Créée en 1961 réglementation locale de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sever-du-Moustier (12370) Identifiants RNAW121001622 HIST.0121000888 Historique Créée le 09/06/1961, dernière déclaration le 09/06/1961 4 évènements 09/06/1961 Création 09/06/1961 Dernière déclaration 07/07/1961 Publication au Journal Officiel 23/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.