TREILLES COMMUNES

Activité

Projet porté

l'objet de treilles communes fait référence à l'exposé initial du bail emphytéotique par lequel des bailleurs lui confient des parcelles en gestion ; permettre l'accès à la terre et l'installation de vignerons et autres planteurs, oliviers, fruitiers, autres, sur une durée permettant des projets sur le long terme, dans un territoire regroupé dans et aux environs de la commune de treilles ; treilles communes consent un bail ou un commodat à chaque persone physique ou morale, appelée entités, utilisant les parcelles susdites ; ces projets concernent la plantation, la lutte contre l'érosion et la déprise agricole, l'entretien de l'infrastructure, la création de locaux ; les cultures respecteront la fragilité du site, le risque avéré d'inondation et coulée de boue, la prévention des incendies, la préservation du paysage ; elles seront faites selon les normes biologiques définies par treilles communes dans le réglement intérieur

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 16/10/2017 - Création de l'association
• 28/10/2017 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 08/02/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 10/08/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W113004267

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 113S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.