ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COUSTOUGE

Active Coustouge 2003-07-21
M

Mission

favoriser sur le territoire de l'association communale le developpement du gibier et la destructgion des animaux nuisibles, la repression du braconnage, l'education cynegetique de leurs membres dans le respect des proprietes et des recoltes, d'assure

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coustouge (11220)

Associations de Coustouge

Siège INSEE

11220 COUSTOUGE

Contact

#

Identifiants

RNA
W113002211
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812737633
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0113005070
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr