ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUCUGNAN - DUILHAC - SOULATGE

Active Cucugnan 1988-07-25
M

Mission

identique que celui de l'article 2 des nouveaux statuts approuvé lors de l'Assemblée Générale de notre ACCA du 8 août 2020

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cucugnan (11350)

Associations de Cucugnan

Siège INSEE

4 PLACE DU PLATANE, 11350 CUCUGNAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W113001790
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
889756037
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0113002257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr