M
Mission
FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DESRECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE LE DEVELOPPEMENT ET LE REPEUPLEMENT DU GIBIER ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Corbières Salanque Méditerranée
@
Commune & Contact
Commune
Soulatgé (11330)Siège INSEE
MAIRIE, 11330 SOULATGEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111000909
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813693769
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111006509
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 113S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr