ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOULATGE

Active Soulatgé 1987-10-01
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DESRECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE LE DEVELOPPEMENT ET LE REPEUPLEMENT DU GIBIER ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soulatgé (11330)

Associations de Soulatgé

Siège INSEE

MAIRIE, 11330 SOULATGE

Contact

#

Identifiants

RNA
W111000909
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813693769
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111006509
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr