ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D'OUVEILLAN

Active Ouveillan 1972-07-03
M

Mission

Favoriser sur son territoire la rEpression du braconnage, l'Education cynEgEtique de ses membres et, en gEnEral, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ouveillan (11590)

Associations de Ouveillan

Siège INSEE

PLACE DES PENITENTS, 11590 OUVEILLAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W113000818
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
930166533
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0113000825
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr