ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PORT LA NOUVELLE

Active Port-la-Nouvelle 1992-06-18
M

Mission

Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisEe, la prEservation de la faune sauvage, du dEveloppement du capital cynEgEtique, du respect des Equilibres biologiques, la rEpression du braconnage, d'assurer une meilleure organisation technique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Port-la-Nouvelle (11210)

Associations de Port-la-Nouvelle

Siège INSEE

477 AVENUE DE CATALOGNE, 11210 PORT-LA-NOUVELLE

Contact

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Identifiants

RNA
W113000617
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993044106
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0113002919
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr