ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRUISSAN

Active Gruissan 1987-07-25
M

Mission

identique à celui de l'article 2 des nouveaux statuts approuvé lors de l'Assemblée Générale de l'ACCA du 14 juillet 2020

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gruissan (11430)

Associations de Gruissan

Siège INSEE

AV DE NARBONNE, 11430 GRUISSAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W113000689
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401782347
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0113001769
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 113S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr