M
Mission
gestion de la chasse du ' domaine de franc '- 11170 - Montolieu et territoires rattaches . protection de la nature , faune , flore , environnement ( sites, capitelles), respect des récoltes, amélioration du bio-tope, droit d' ester en justice
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Montagne Noire
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Montagne Noire
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Denis (11310)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W111009101
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111009561
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Activité
préservation de la faune sauvage
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr