M
Mission
la collecte de dons au profit des instances departementales et locales du parti socialiste dans les conditions definies par les lois du 11 mars 1988 et du 15 janvier 1990 l'association prend notemment l'engagement d'ouvrir un compte
Domaines
- associations à caractère politique général 👉 Carcassonne Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Carcassonne (11000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W111003846
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111007503
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr