M
Mission
renforcer la solidarite entre les agents communaux et instituer en leur faveur toutes les formes d'aides jugees opportunes
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Carcassonne Agglo
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Carcassonne Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Palaja (11570)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111003664
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111006914
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr