COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL Active Cazilhac Personnel entreprise Animation quartier W111000168 Créée en 1978 CREER ET ENTRETENIR DES LIENS D'AMITIE ET DE SOLIDARITE ENTRE LES DIFFERENTES CATEGORIES DE PERSONNEL DE LA MAIRIE DE CAZILHAC Contact EMAILsecretariat@mairie-cazilhac.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Cazilhac (11570) Identifiants RNAW111000168 HIST.0111005024 Historique Créée le 01/05/1978, dernière déclaration le 02/10/2024 4 évènements 01/05/1978 Création 17/05/1978 Publication au Journal Officiel 02/10/2024 Dernière déclaration 03/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Animation quartier Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.