Mission
permettre la réflexion et l'étude sur la mise en place future d'une structure qui aura pour objet la prise en charge, le retraitement, le recyclage et la valorisation des déchets du bâtiment dans le Carcassonnais ; réflexion et étude de l'organisation d'un pôle de recyclage et de valorisation des déchets du BTP, ainsi que l'étude des aspects techniques, juridiques, environnementaux et économiques du projet
Domaines
- groupements professionnels 👉 Carcassonne Agglo
Commune & Contact
Commune
Carcassonne (11000)Siège INSEE
MONTORGUEIL, 11000 CARCASSONNEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 111P
Activité
groupements professionnels
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr