ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MARTIN DES PUITS

Active W111000781 Saint-Martin-des-Puits Créée en 1985
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ATRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PARLA PROTECTION LE REPEUPLEMENT L'ELEVAGE LA DESTRUCTION DES NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-des-Puits (11220)

Associations de Saint-Martin-des-Puits

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Identifiants

RNA
W111000781
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111005982
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr