M
Mission
GROUPER LES PROPRIETAIRES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ATRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PARLA PROTECTION LE REPEUPLEMENT L'ELEVAGE LA DESTRUCTION DES NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-des-Puits (11220)Associations de Saint-Martin-des-Puits
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W111000781
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111005982
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr