PONT-SAINTE-MARIE, MA COMMUNE PSMMC

Active Pont-Sainte-Marie 2024-11-27
M

Mission

favoriser les échanges et la participation citoyenne et organiser des débats ou réunions visant à recueillir les attentes, les problématiques des habitants de la commune pour y apporter une réponse concrète ; promouvoir les bonnes pratiques dans l'intérêt général ; analyser et rendre compte des délibérations du conseil municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-Sainte-Marie (10150)

Associations de Pont-Sainte-Marie

Siège INSEE

3 RUE ARISTIDE BRIAND, 10150 PONT-SAINTE-MARIE

Contact

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Identifiants

RNA
W103009097
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
938197738
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr