TORUS INDUSTRIE COMMUNITY Active Troyes Entraide handicap W103003363 Créée en 2014 développer des solutions et des projets pour aider les personnes en situation de handicap Contact WEBwww.torusindustrie.org
Données officielles Sources / RNA Siège Troyes (10000) Identifiants RNAW103003363 Historique Créée le 05/09/2014, dernière déclaration le 05/09/2014 4 évènements 05/09/2014 Création 05/09/2014 Dernière déclaration 27/09/2014 Publication au Journal Officiel 27/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide handicap Entraide handicap 014070associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.