SOCIETE DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE SAINT ETIENNE SOUS BARBUISE

Active Saint-Étienne-sous-Barbuise 1959-02-12
M

Mission

exercice de la pêche sur les propriétés riveraines de la Barbuise sur lesquelles les propriétaires ont donné leur accord ; gérer les populations piscicoles dans le respect des lois et réglementation en vigueur, dans le souci de la protection des espèces présentes naturellement dans la Barbuise ; procéder ou faire exécuter des travaux d’entretien réguliers ou ponctuels du cours d'eau nécessaires à la vie piscicole, avec l'autorisation des propriétaires riverains

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-sous-Barbuise (10700)

Associations de Saint-Étienne-sous-Barbuise

Siège INSEE

1 RUE DES LILAS, 10700 SAINT-ETIENNE-SOUS-BARBUISE

Contact

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Identifiants

RNA
W103000830
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943150789
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103002375
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 103P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr