SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE COLOMBE LE SEC

Active Colombé-le-Sec 1938-02-04
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, la gestion et l'organisation de la chasse sur les territoires du finage de Colombé le Sec

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Colombé-le-Sec (10200)

Associations de Colombé-le-Sec

Contact

#

Identifiants

RNA
W101000212
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0101000180
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 101S

Observation : Reprise => date ag=2009-09-21

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr