TERRE ET REFLETS D'ARIEGE Active Foix Patrimoine W092002265 Créée en 1992 decouverte et connaissance des elements du patrimoine ariegeois. Contact EMAIL@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Foix (09000) Identifiants RNAW092002265 HIST.0092002111 Anciennes informations Historique Créée le 22/01/1992, dernière déclaration le 20/10/2016 4 évènements 22/01/1992 Création 19/02/1992 Publication au Journal Officiel 20/10/2016 Dernière déclaration 21/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.