ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARIEGE DITE "APEL 09"

Active Pamiers 1977-12-07
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; à cet effet l'association adhère à l'apel de l'académie, elle-même membre de l'apel national ; représenter les familles et l'ensemble des associations membres auprès des pouvoirs publics

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pamiers (09100)

Associations de Pamiers

Contact

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Identifiants

RNA
W092000829
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0092000371
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 092S

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr