ASSOCIATION DES REFERENTS DEONTOLOGUES TERRITORIAUX

Active Foix 2025-09-24
M

Mission

développer, animer et valoriser un réseau constitué de référents déontologues pour les agents publics territoriaux et les élus locaux qu'ils soient désignés par les centres de gestion de la fonction publique territoriale ou propres aux collectivités territoriales et leurs groupements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Foix (09000)

Associations de Foix

Siège INSEE

3 CHEMIN DE FLASSA, 09000 FOIX

Contact

#

Identifiants

RNA
W091006071
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992366369
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE

Journal Officiel

Création 2025-09-24
Télécharger l'annonce Lien permanent
A

Administratif

Forme juridique

Nature : ()

Groupement : ()

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion :

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr