GROUPEMENT PASTORAL DE CAMPALOU-EMBIZON

Active Perles-et-Castelet 1997-03-11
M

Mission

- exploitation rationnelle de paturages de regions montagnardes definies a l'article 1 de la loi n°72-12 du 3 janvier 1978 et delimitees en application du decret n°73-24 du 4 janvier 1978

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Haute Ariège
@

Commune & Contact

Commune

Perles-et-Castelet (09110)

Associations de Perles-et-Castelet

Siège INSEE

09110 PERLES-ET-CASTELET

Contact

#

Identifiants

RNA
W091001896
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
478966401
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091002821
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Activités de soutien à la production animale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr