CONSERVATOIRE PYRENEEN DE L'ABEILLE NOIRE Active Brassac Agriculture Protection animaux W091001800 802644070 Créée en 2013 assurer le maintien et la protection de l'abeille noire Contact ANNUAIREbrassac09.fr/associations-coordonnees-commune--09--ariege-occitaniemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Brassac Siège Brassac (09000) LA TUILLERIE, 09000 BRASSAC Identifiants RNAW091001800 SIREN802644070 Historique Créée le 01/10/2013, dernière déclaration le 27/05/2026 6 évènements 01/10/2013 Création 01/10/2013 Enregistrement INSEE 01/10/2013 Dernier évènement INSEE 19/10/2013 Publication au Journal Officiel 27/05/2026 Dernière déclaration 11/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture / Protection animaux Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Protection animaux 024026protection des animaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Brassac : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune