A.P.A.S.A ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES D'AMENAGEMENT SUR L'ARGET

Active Foix 1997-02-13
M

Mission

poursuivre le dialogue avec les administrations concernées, notamment la mise, après la construction et la mise en service des passes à poisson en 2001. Aider ses membres à réaliser tous les travaux qui s'avèreraient nécessaires pour se mettre en conformité avec la réglementation. Représenter ses membres et participer aux travaux de tout organisme officiel ou association ayant pour but la gestion de l'eau et de la rivière Arget

@

Commune & Contact

Commune

Foix (09000)

Associations de Foix

Contact

#

Identifiants

RNA
W091000851
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091002816
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-07-20

Activité
Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr