Mission
poursuivre le dialogue avec les administrations concernées, notamment la mise, après la construction et la mise en service des passes à poisson en 2001. Aider ses membres à réaliser tous les travaux qui s'avèreraient nécessaires pour se mettre en conformité avec la réglementation. Représenter ses membres et participer aux travaux de tout organisme officiel ou association ayant pour but la gestion de l'eau et de la rivière Arget
Commune & Contact
Commune
Foix (09000)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-07-20
Activité
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr