M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2007-06-18.
assurer les fonctions du syndicat pour veiller au respect du règlement de co-propriété. Administrer l'immeuble, représenter les co-propriétaires pour accomplir toutes les formalités consécutives à une décision de l'assemblée générale
@
Commune & Contact
Commune
Foix (09000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W091000518
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091003080
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Activité
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.