COMITE PERMANENT DES FETES D'ARIGNAC Active Arignac Comités des fêtes Socioculturel W091000295 Créée en 1955 Organiser des fêtes et réjouissances dans la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arignac (09400) Identifiants RNAW091000295 HIST.0091000628 Historique Créée le 09/06/1955, dernière déclaration le 26/05/2023 4 évènements 09/06/1955 Création 26/06/1955 Publication au Journal Officiel 26/05/2023 Dernière déclaration 05/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.