ASSOCIATION DE PECHE 'L'ETANG DU PETIT NAY'

Active Nouart 1999-05-14
M

Mission

VEILLER A LA PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE DES ETANGS DES LIEUX-DITS 'LE PETIT NAY ET LE GROS CHENE', GESTION ET SURVEILLANCE DE LA PECHE, ORGANISATION DES MANIFESTATIONS AYANT UN RAPPORT AVEC LA PECHE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nouart (08240)

Associations de Nouart

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000193
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084001074
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Observation : dernière date publication enregistrée :1999-06-12

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr