JEUNESSE DE BREVILLY Active Brévilly Comités des fêtes W083000892 803143767 Créée en 1999 organisation des festivites et l'animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brévilly (08140) 10 RUE DES LONGS PAQUIS, 08140 BREVILLY Identifiants RNAW083000892 SIREN803143767 HIST.0083002162 Anciennes informations Historique Créée le 09/04/1999, dernière déclaration le 09/04/1999 5 évènements 09/04/1999 Création 09/04/1999 Dernière déclaration 12/03/2014 Enregistrement INSEE 12/03/2014 Dernier évènement INSEE 30/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.